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Propriété intellectuelle

Éditeur du site

Raison sociale : INCEPT EDGE 360

Dirigeante : Katarina JEAN-GILLES

SIREN : 942 808 411 · APE 7022Z

Email : jeangilleskatarina@inceptedgeconnect.fr

Mobile : 06 76 71 39 44

Siège : Aix-en-Provence, PACA — France

TVA : Non applicable — art. 293B CGI

Assurance pro : Hiscox N° HSXIN320079255

CGV — Conditions Générales de Vente

Les prestations proposées par INCEPT EDGE 360 sont des prestations de conseil non finançables CPF/OPCO. Elles sont régies par les présentes conditions générales de vente.

Paiement : Virement bancaire à réception de facture. Acompte possible selon la prestation.

Annulation : Toute annulation dans les 48h précédant une session est facturable à 50%.

Facturation : Facture professionnelle fournie avec TVA non applicable — art. 293B CGI.

Propriété intellectuelle

La marque INCEPT EDGE HUB 360 CONNECT+® est déposée auprès de l'INPI (dépôt du 18 octobre 2025).

Learning Quest™ et Baromètre National Qualiopi™ sont des concepts protégés par dépôts e-Soleau.

Toute reproduction sans autorisation écrite est passible de poursuites. Contrefaçon passible de 5 ans et 500 000 EUR (art. L.335-2 CPI).

Protection des données (RGPD)

Les données collectées via les formulaires sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes. Elles ne sont jamais partagées, vendues ou transmises à des tiers.

Droit d'accès, de rectification et de suppression : jeangilleskatarina@inceptedgeconnect.fr

Transparence & État d'avancement

INCEPT EDGE HUB 360 CONNECT+® est une plateforme SaaS en cours de développement. Les captures d'écran sont issues de l'interface bêta V3 et contiennent des données simulées à des fins de démonstration.

Le projet est porté par une fondatrice solo, en phase de structuration et de recherche de partenaires.

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INCEPT EDGE HUB 360 CONNECT+® — Marque déposée INPI. Hiscox N° HSXIN320079255.

Toute imitation = contrefaçon passible de 5 ans et 500 000 EUR (art. L.335-2 CPI).